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Articles

• Le Concordat en bref
  2 septembre 2012

  L’enseignement religieux obligatoire à l’école publique, les prêtres salariés par l’État... Dans quel pays subsistent ces pratiques ? Réponse : en France, et plus précisément en Alsace-Moselle où la République laïque maintient depuis près d’un siècle un statut dérogatoire hérité de l’histoire.
  Pourquoi ce régime particulier ? En quoi consiste-il ? Où est-il en vigueur ?
  De quoi s’agit-il ?
  Le régime concordataire en Alsace-Moselle est un élément du droit local alsacien et mosellan. Il reconnaît et organise les (...)

• Le financement public des cultes en France
  18 décembre 2012

  En Alsace-Lorraine, l’Etat paie les salaires des ministres de certains cultes. Mais dans l’ensemble de la France, l’Etat et les collectivités locales subventionnent les cultes de nombreuses autres manières. Quelles sont les sommes en jeu ?
  Coût du Concordat en Alsace-Moselle
  Le chiffre de 58 millions d’euros est couramment avancé pour les dépenses relatives au Concordat dans le budget de l’Etat, soit exactement 20 € par habitant de ces trois départements.
  Est-ce beaucoup ?
  Rapporté au budget de (...)

• L’e-cat d’Andrea Rossi tiendra-t-il ses promesses ?
  8 juin 2012

  Il faut rester prudent. Mais il semble que la fusion froide soit sur le point de déboucher sur des applications industrielles de nature à bouleverser la donne énergétique et environnementale mondiale. La nouvelle énergie aurait tout pour elle : bon marché, non polluante et non radioactive, matières premières abondantes. Le problème, c’est que personne ne comprend comment ça peut marcher !
  Lire la suite sur ouvertures.net : A-t-on trouvé l’énergie qui sauvera la planète (...)

• Conteneurs contre ferroutage : la vérité des poids
  26 octobre 2002

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  Le ferroutage est souvent considéré comme une mauvaise solution, car il oblige à transporter "inutilement" le poids propre au camion. Essayons de comparer les systèmes de transport combiné sur des bases objectives !
  Pour (...)

• Emissions de CO2 en France et facteurs d’émission
  10 juin 2009

  On a toujours besoin de chiffres. Autant les prendre aux bonnes sources et être prévenu des pièges ...
  Bilan des émissions françaises
  Emissions dans l’air en France : substances relatives à l’accroissement de l’effet de serre. CITEPA, Mai 2008
  C’est la "bible". On y trouve les émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre, année par année depuis 2000, avec un historique antérieur à 2000 plus ou moins complet selon les gaz, mais toujours avec 1990, l’année de référence du protocole de Kyoto. Elles (...)

• Les projets des partis politiques
  25 janvier 2007

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  Les propositions des partis pour les présidentielles de 2007 et les propositions de lois déposées à l’Assemblée Nationale ou au Sénat.
  1. Synthèse établie par Cotravaux au 23/01/2007 : PS Les Verts UDF UMP MPF FN
  Eléments (...)

• Les notes de veille du CAS sur la fiscalité du carbone
  9 juin 2009

  Le Centre d’Analyse Stratégique, rattaché au Premier ministre, a planché à plusieurs reprises depuis 2006 sur la fiscalité du carbone. Tour d’horizon.
  Note de Veille n°134 (mai 2009) - Politiques climatiques : effets distributifs et recyclage des revenus
  Notes de Veille n°126/127 (mars 2009) - Taxe carbone ou quotas d’émissions ? n° 126 : La régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport n° 127 : Politique climatique aux États-Unis : quel instrument économique pour un (...)

• Pourquoi le transport combiné en conteneurs ne progresse-t-il pas ?
  5 novembre 2002

  Document en cours d’élaboration. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Indiquez toujours la source de vos informations. Le transport combiné non accompagné est une alternative au tout routier sur les longues distances. Bien qu’il exige une organisation plus complexe que le ferroutage, il a actuellement une part de marché plus importante que (...)

• Contribution climat énergie et Taxe professionnelle
  20 août 2009

  Après la publication du rapport Rocard, le gouvernement n’écarte plus l’utilisation d’une partie des recettes de la Contribution climat énergie pour compenser la réduction de la Taxe professionnelle. Mais qu’en disait donc Michel Rocard ?
  Une analyse détaillée de son rapport publié le 28 juillet 2009 révèle une certaine confusion.
  D’un côté il affirme à plusieurs reprises :
  « L’instauration de la CCE a pour finalité exclusive la réduction des émissions de CO2 et ne doit donc pas être perçue comme le (...)

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