L’enseignement religieux obligatoire à l’école publique, les prêtres salariés par l’État... Dans quel pays subsistent ces pratiques ? Réponse : en France, et plus précisément en Alsace-Moselle où la République laïque maintient depuis près d’un siècle un statut dérogatoire hérité de l’histoire.
Pourquoi ce régime particulier ? En quoi consiste-il ? Où est-il en vigueur ?
De quoi s’agit-il ?
Le régime concordataire en Alsace-Moselle est un élément du droit local alsacien et mosellan. Il reconnaît et organise les (...)
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Articles
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Le Concordat en bref
2 septembre 2012 -
Emissions de CO2 en France et facteurs d’émission
10 juin 2009On a toujours besoin de chiffres. Autant les prendre aux bonnes sources et être prévenu des pièges ...
Bilan des émissions françaises
Emissions dans l’air en France : substances relatives à l’accroissement de l’effet de serre. CITEPA, Mai 2008
C’est la "bible". On y trouve les émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre, année par année depuis 2000, avec un historique antérieur à 2000 plus ou moins complet selon les gaz, mais toujours avec 1990, l’année de référence du protocole de Kyoto. Elles (...) -
Conteneurs contre ferroutage : la vérité des poids
26 octobre 2002Document en cours d’élaboration. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Indiquez toujours la source de vos informations.
Le ferroutage est souvent considéré comme une mauvaise solution, car il oblige à transporter "inutilement" le poids propre au camion. Essayons de comparer les systèmes de transport combiné sur des bases objectives !
Pour (...) -
Concordat : l’éclairage d’hyperdebat
6 janvier 2013Le Concordat est indéniablement une épine dans le pied de la République. Discrète, peu visible, elle commence à faire mal. Le Concordat met en effet à mal deux grands principes républicains, le principe de laïcité et le principe d’égalité, celui-ci doublement, car il introduit des inégalités entre régions et entre religions. L’islam, il faut le rappeler, ne bénéficie pas du régime local des cultes.
Un débat régional aux implications nationales Le débat reste pour l’instant limité aux départements et aux (...) -
Taxation du gazole : l’éclairage d’hyperdebat
1er juillet 2013La juxtaposition des différentes opinions permet d’éclairer les enjeux de ce débat et d’en révéler les contradictions.
L’objectif d’une taxe est bien sûr de faire rentrer de l’argent. Si elle permet de donner un signal prix, pourquoi s’en priver ? Mais alors, difficile d’en prévoir toutes les conséquences. Dans le cas du gazole, le signal a été tellement puissant qu’il a fait complètement basculer le parc automobile français au diesel.
Les scénarios du Comité pour la fiscalité écologique (CFE), que ce soit (...) -
Les différentes formes de volontariat en France
14 décembre 2006Document en cours d’élaboration. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Indiquez toujours la source de vos informations.
Les cadres légaux du volontariat
Il y a en France plusieurs cadres légaux de volontariat qui ont été présentés de manière claire et synthétique par Cotravaux : Le Volontariat Civil de Cohésion Sociale et de Solidarité (VCCSS), (...) -
L’hydrogène naturel, une énergie miracle ?
10 mai 2013L’IFPEN (Institut français du pétrole - Energies nouvelles) a annoncé le 11 avril 2013 le lancement d’un programme de recherche sur le potentiel d’exploitation industrielle d’hydrogène naturel. C’est la suite logique de travaux exploratoires qui ont montré que de l’hydrogène suintait un peu partout de la croûte terrestre, et pas seulement des dorsales océaniques.
Les émanations naturelles d’hydrogène forment des structures circulaires visibles sur les images satellites. La région de Lipetsk, à 450 km au (...) -
L’e-cat d’Andrea Rossi tiendra-t-il ses promesses ?
8 juin 2012Il faut rester prudent. Mais il semble que la fusion froide soit sur le point de déboucher sur des applications industrielles de nature à bouleverser la donne énergétique et environnementale mondiale. La nouvelle énergie aurait tout pour elle : bon marché, non polluante et non radioactive, matières premières abondantes. Le problème, c’est que personne ne comprend comment ça peut marcher !
Lire la suite sur ouvertures.net : A-t-on trouvé l’énergie qui sauvera la planète (...) -
Le financement public des cultes en France
18 décembre 2012En Alsace-Lorraine, l’Etat paie les salaires des ministres de certains cultes. Mais dans l’ensemble de la France, l’Etat et les collectivités locales subventionnent les cultes de nombreuses autres manières. Quelles sont les sommes en jeu ?
Coût du Concordat en Alsace-Moselle
Le chiffre de 58 millions d’euros est couramment avancé pour les dépenses relatives au Concordat dans le budget de l’Etat, soit exactement 20 € par habitant de ces trois départements.
Est-ce beaucoup ?
Rapporté au budget de (...)