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Articles

• L’entrée de la Turquie dans l’UE et le déficit de débat démocratique
  23 octobre 2004, par Emmanuel-Juste DUITS

  Document en cours d’élaboration. Dans ce document, nous avons rassemblé, de la manière la plus objective possible, tous les arguments employés par les partisans et les adversaires d’un référendum sur l’entrée de la Turquie dans l’UE. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Pour débattre : La Turquie est-elle réellement laïque ? La Turquie dans l’U.E : (...)

• Les notes de veille du CAS sur la fiscalité du carbone
  9 juin 2009

  Le Centre d’Analyse Stratégique, rattaché au Premier ministre, a planché à plusieurs reprises depuis 2006 sur la fiscalité du carbone. Tour d’horizon.
  Note de Veille n°134 (mai 2009) - Politiques climatiques : effets distributifs et recyclage des revenus
  Notes de Veille n°126/127 (mars 2009) - Taxe carbone ou quotas d’émissions ? n° 126 : La régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport n° 127 : Politique climatique aux États-Unis : quel instrument économique pour un (...)

• Pourquoi le transport combiné en conteneurs ne progresse-t-il pas ?
  5 novembre 2002

  Document en cours d’élaboration. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Indiquez toujours la source de vos informations. Le transport combiné non accompagné est une alternative au tout routier sur les longues distances. Bien qu’il exige une organisation plus complexe que le ferroutage, il a actuellement une part de marché plus importante que (...)

• L’hydrogène naturel, une énergie miracle ?
  10 mai 2013

  L’IFPEN (Institut français du pétrole - Energies nouvelles) a annoncé le 11 avril 2013 le lancement d’un programme de recherche sur le potentiel d’exploitation industrielle d’hydrogène naturel. C’est la suite logique de travaux exploratoires qui ont montré que de l’hydrogène suintait un peu partout de la croûte terrestre, et pas seulement des dorsales océaniques.
  Les émanations naturelles d’hydrogène forment des structures circulaires visibles sur les images satellites. La région de Lipetsk, à 450 km au (...)

• Emissions de CO2 en France et facteurs d’émission
  10 juin 2009

  On a toujours besoin de chiffres. Autant les prendre aux bonnes sources et être prévenu des pièges ...
  Bilan des émissions françaises
  Emissions dans l’air en France : substances relatives à l’accroissement de l’effet de serre. CITEPA, Mai 2008
  C’est la "bible". On y trouve les émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre, année par année depuis 2000, avec un historique antérieur à 2000 plus ou moins complet selon les gaz, mais toujours avec 1990, l’année de référence du protocole de Kyoto. Elles (...)

• Contribution climat énergie et Taxe professionnelle
  20 août 2009

  Après la publication du rapport Rocard, le gouvernement n’écarte plus l’utilisation d’une partie des recettes de la Contribution climat énergie pour compenser la réduction de la Taxe professionnelle. Mais qu’en disait donc Michel Rocard ?
  Une analyse détaillée de son rapport publié le 28 juillet 2009 révèle une certaine confusion.
  D’un côté il affirme à plusieurs reprises :
  « L’instauration de la CCE a pour finalité exclusive la réduction des émissions de CO2 et ne doit donc pas être perçue comme le (...)

• Comment l’Uruguay met en place son modèle de contrôle et de régulation du cannabis
  16 juin 2014

  Julio Calzada, actuel Secrétaire général du Conseil National des Drogues, est la cheville ouvrière du projet de contrôle et de régulation du cannabis en Uruguay. Son expérience intéresse beaucoup d’autres pays... Il a accordé un long entretien à des personnalités suisses mandatées par la Commission fédérale des questions liées aux drogues (CFLD) pour réfléchir à la future politique en matière de drogues.
  Entretien publié par le magazine suisse L’Hebdo. En voici quelques points saillants :
  Obliger les (...)

• Concordat : l’éclairage d’hyperdebat
  6 janvier 2013

  Le Concordat est indéniablement une épine dans le pied de la République. Discrète, peu visible, elle commence à faire mal. Le Concordat met en effet à mal deux grands principes républicains, le principe de laïcité et le principe d’égalité, celui-ci doublement, car il introduit des inégalités entre régions et entre religions. L’islam, il faut le rappeler, ne bénéficie pas du régime local des cultes.
  Un débat régional aux implications nationales Le débat reste pour l’instant limité aux départements et aux (...)

• Le financement public des cultes en France
  18 décembre 2012

  En Alsace-Lorraine, l’Etat paie les salaires des ministres de certains cultes. Mais dans l’ensemble de la France, l’Etat et les collectivités locales subventionnent les cultes de nombreuses autres manières. Quelles sont les sommes en jeu ?
  Coût du Concordat en Alsace-Moselle
  Le chiffre de 58 millions d’euros est couramment avancé pour les dépenses relatives au Concordat dans le budget de l’Etat, soit exactement 20 € par habitant de ces trois départements.
  Est-ce beaucoup ?
  Rapporté au budget de (...)

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