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Articles

• La législation sur le cannabis dans le monde
  14 janvier 2014

  AutoCAD 2012 (https://abcoemstore.com/product/autodesk-autocad-2012/) is a professional designing and drafting application with a bundle of powerful tools that improve the 3D modeling process.

• Conteneurs contre ferroutage : la vérité des poids
  26 octobre 2002

  Document en cours d’élaboration. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Indiquez toujours la source de vos informations.
  Le ferroutage est souvent considéré comme une mauvaise solution, car il oblige à transporter "inutilement" le poids propre au camion. Essayons de comparer les systèmes de transport combiné sur des bases objectives !
  Pour (...)

• L’hydrogène naturel, une énergie miracle ?
  10 mai 2013

  L’IFPEN (Institut français du pétrole - Energies nouvelles) a annoncé le 11 avril 2013 le lancement d’un programme de recherche sur le potentiel d’exploitation industrielle d’hydrogène naturel. C’est la suite logique de travaux exploratoires qui ont montré que de l’hydrogène suintait un peu partout de la croûte terrestre, et pas seulement des dorsales océaniques.
  Les émanations naturelles d’hydrogène forment des structures circulaires visibles sur les images satellites. La région de Lipetsk, à 450 km au (...)

• Définitions
  6 avril 2008

  Document en cours d’&eacute ;laboration. Aidez nous &agrave ; le compl&eacute ;ter ou &agrave ; l’am&eacute ;liorer en utilisant le forum situ&eacute ; au bas de cette page "R&eacute ;pondre &agrave ; cet article". Le facilitateur de cet hyperd&eacute ;bat int&eacute ;grera votre contribution tr&egrave ;s prochainement. Indiquez toujours la source de vos informations.
  Développement durable Wikipedia : Le terme durable ou viable est utilisé pour la (...)

• Contribution climat énergie et TIPP
  19 août 2009

  Le projet français de Contribution climat énergie ne pourra faire l’économie du réexamen des montants de la TIPP et des taxes de même nature mais de montant insignifiant, sur le gaz et le charbon. Par ailleurs, certains, comme l’Institut de l’entreprise, préconisent de ne pas créer de nouvelle taxe, mais de simplement réformer la TIPP. Dans ces conditions, il est important de mieux appréhender les montants actuels de la TIPP et de ses petites soeurs par l’utilisation d’unités plus parlantes.
  On (...)

• Uruguay : le texte de la loi 19.172 sur la Régulation et le Contrôle de la marijuana
  4 septembre 2014

  Les principaux acteurs de la légalisation du cannabis en Uruguay étaient à Paris les 1er et 2 septembre 2014 pour présenter leur projet, à l’invitation de l’association Aurore, membre de la fédération addiction. L’occasion de comprendre la genèse de cette initiative scrutée par de nombreux pays et organisations et de découvrir dans le détail les dispositions inscrites dans la loi.
  On doit à l’association Aurore la traduction des principaux articles de la loi adoptée le 10 décembre 2013 par le parlement (...)

• Cannabis : les Pays-Bas ont-ils fait marche arrière sur les coffee-shops ?
  30 décembre 2013

  Les adversaires de la dépénalisation du cannabis en France brandissent souvent l’argument que les pays qui ont assoupli leur législation s’en mordent les doigts et font machine arrière. Ils citent l’exemple des Pays-Bas qui seraient en train de fermer leurs fameux coffee-shops. Qu’en est-il exactement ?
  En résumé : Aux Pays-Bas, personne n’est satisfait de la situation actuelle. Ni les partis situés à droite de l’échiquier politique qui surfent sur la vague sécuritaire et veulent fermer les coffee-shops (...)

• Légalisation du cannabis : que va-t-il se passer en Uruguay ?
  18 octobre 2013

  Le monde a les yeux braqués sur l’Uruguay qui est sur le point d’adopter une loi qui va au delà de ce qui a déjà été expérimenté ailleurs. Dans ce petit pays d’Amérique latine, l’Etat prévoit en effet de contrôler la production et la commercialisation du cannabis.
  L’Uruguay, 3,4 millions d’habitants, petit pays situé au Sud du Brésil, est dirigé depuis 2010 par José Mujica, un ancien guerillero tupamaros. Il a déjà à son actif la légalisation du mariage gay et de l’IVG. Son nouveau combat : la légalisation du (...)

• Avis du Comité pour la fiscalité écologique
  14 avril 2013

  Le Comité pour la fiscalité écologique a publié le 18 avril 2013 ses recommandations en faveur la réduction progressive de l’écart de taxation entre le gazole et l’essence.
  Nous publions ce texte avec nos commentaires qui soulignent quelques erreurs.

• Les notes de veille du CAS sur la fiscalité du carbone
  9 juin 2009

  Le Centre d’Analyse Stratégique, rattaché au Premier ministre, a planché à plusieurs reprises depuis 2006 sur la fiscalité du carbone. Tour d’horizon.
  Note de Veille n°134 (mai 2009) - Politiques climatiques : effets distributifs et recyclage des revenus
  Notes de Veille n°126/127 (mars 2009) - Taxe carbone ou quotas d’émissions ? n° 126 : La régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport n° 127 : Politique climatique aux États-Unis : quel instrument économique pour un (...)

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