Le financement public des cultes en France

Coût du Concordat en Alsace-Moselle

Le chiffre de 58 millions d’euros est couramment avancé [1] pour les dépenses relatives au Concordat dans le budget de l’Etat, soit exactement 20 € par habitant de ces trois départements.

Est-ce beaucoup ?

Rapporté au budget de l’Etat (357 milliards €), c’est peu (0.015 %). Mais si la France entière était sous régime concordataire, soit environ 100 départements au lieu de 3, ça coûterait de l’ordre de 2 milliards €, soit 0.5% du budget de l’Etat. Ce qui n’est pas négligeable.

Coût des cultes en France pour les budgets publics

Comme le rappelle malicieusement Caroline Sägesser, auteure d’une étude sur le financement public des cultes en France et en Belgique, « le régime français des cultes ne connaît, officiellement, aucune forme de subventionnement public, en application du principe de séparation posé par la loi de 1905 ».

Mais dans la réalité, l’Etat ou les collectivités locales financeraient les cultes à hauteur, selon elle, de 800 millions € par an. Cela passe par de nombreux canaux que nous avons synthétisés dans le tableau suivant :

Notes relatives au tableau : [2], [3], [4], [5], [6]

Les subventions publiques en faveur des cultes s’élèvent à 12 € au total par français et par an, dont environ 1 € pour les régimes régionaux particuliers (Alsace-Moselle, DOM-TOM).

Chaque français bénéficie donc de 11 € par an, mais un habitant d’Alsace-Moselle bénéficie d’un supplément de 20 € du fait du Concordat, soit 31 € au total. A titre de comparaison, c’est de 54 € par an [7] que bénéficient les 10,6 millions d’habitants de la Belgique, pays qui finance aussi bien les cultes que la laïcité organisée.