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Les notes de veille du CAS sur la fiscalité du carbone

mardi 9 juin 2009

Le Centre d’Analyse Stratégique, rattaché au Premier ministre, a planché à plusieurs reprises depuis 2006 sur la fiscalité du carbone. Tour d’horizon.

Note de Veille n°134 (mai 2009) - Politiques climatiques : effets distributifs et recyclage des revenus

Notes de Veille n°126/127 (mars 2009) - Taxe carbone ou quotas d’émissions ?
- n° 126 : La régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport
- n° 127 : Politique climatique aux États-Unis : quel instrument économique pour un signal-prix carbone ?

Note de Veille n°104 (juin 2008) - Régulation climatique globale : quels mécanismes d’inclusion des importateurs de carbone en Europe ?

Note de Veille n°101 (juin 2008) - La valeur tutélaire du carbone

Note de Veille n° 56 (30 avril 2007) - La valeur économique de la tonne de CO2 : quel référentiel pour l’action publique ?

Note de Veille n° 17 (26 juin 2006) - An II de la finance carbone : un instrument économique au service de l’environnement ou des marchés financiers ?