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Articles

• Comment l’Uruguay met en place son modèle de contrôle et de régulation du cannabis
  16 juin 2014

  Julio Calzada, actuel Secrétaire général du Conseil National des Drogues, est la cheville ouvrière du projet de contrôle et de régulation du cannabis en Uruguay. Son expérience intéresse beaucoup d’autres pays... Il a accordé un long entretien à des personnalités suisses mandatées par la Commission fédérale des questions liées aux drogues (CFLD) pour réfléchir à la future politique en matière de drogues.
  Entretien publié par le magazine suisse L’Hebdo. En voici quelques points saillants :
  Obliger les (...)

• Liste des arguments des internautes dans forums.gouv
  27 février 2005

  Document en cours d’élaboration. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Indiquez toujours la source de vos informations. Pour débattre : Comment mieux faire respecter les obligations existantes en matière d’éclairage ? A quelles situations pourrait-on étendre l’allumage obligatoire des codes ? Ne devrait-on pas plutôt agir sur l’équipement des (...)

• Les arguments "pour" et "contre" l’entrée de la Turquie dans l’UE
  22 octobre 2004, par Emmanuel-Juste DUITS

  Document en cours d’élaboration. Dans ce document, nous avons rassemblé, de la manière la plus objective possible, tous les arguments employés par les partisans et les adversaires de l’entrée de la Turquie dans l’UE. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Pour débattre : La Turquie est-elle réellement laïque ? La Turquie dans l’U.E : facteur de (...)

• Le Concordat en bref
  2 septembre 2012

  L’enseignement religieux obligatoire à l’école publique, les prêtres salariés par l’État... Dans quel pays subsistent ces pratiques ? Réponse : en France, et plus précisément en Alsace-Moselle où la République laïque maintient depuis près d’un siècle un statut dérogatoire hérité de l’histoire.
  Pourquoi ce régime particulier ? En quoi consiste-il ? Où est-il en vigueur ?
  De quoi s’agit-il ?
  Le régime concordataire en Alsace-Moselle est un élément du droit local alsacien et mosellan. Il reconnaît et organise les (...)

• L’entrée de la Turquie dans l’UE et le déficit de débat démocratique
  23 octobre 2004, par Emmanuel-Juste DUITS

  Document en cours d’élaboration. Dans ce document, nous avons rassemblé, de la manière la plus objective possible, tous les arguments employés par les partisans et les adversaires d’un référendum sur l’entrée de la Turquie dans l’UE. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Pour débattre : La Turquie est-elle réellement laïque ? La Turquie dans l’U.E : (...)

• Légalisation du cannabis : que va-t-il se passer en Uruguay ?
  18 octobre 2013

  Le monde a les yeux braqués sur l’Uruguay qui est sur le point d’adopter une loi qui va au delà de ce qui a déjà été expérimenté ailleurs. Dans ce petit pays d’Amérique latine, l’Etat prévoit en effet de contrôler la production et la commercialisation du cannabis.
  L’Uruguay, 3,4 millions d’habitants, petit pays situé au Sud du Brésil, est dirigé depuis 2010 par José Mujica, un ancien guerillero tupamaros. Il a déjà à son actif la légalisation du mariage gay et de l’IVG. Son nouveau combat : la légalisation du (...)

• Contribution climat énergie et Taxe professionnelle
  20 août 2009

  Après la publication du rapport Rocard, le gouvernement n’écarte plus l’utilisation d’une partie des recettes de la Contribution climat énergie pour compenser la réduction de la Taxe professionnelle. Mais qu’en disait donc Michel Rocard ?
  Une analyse détaillée de son rapport publié le 28 juillet 2009 révèle une certaine confusion.
  D’un côté il affirme à plusieurs reprises :
  « L’instauration de la CCE a pour finalité exclusive la réduction des émissions de CO2 et ne doit donc pas être perçue comme le (...)

• Cannabis : les Pays-Bas ont-ils fait marche arrière sur les coffee-shops ?
  30 décembre 2013

  Les adversaires de la dépénalisation du cannabis en France brandissent souvent l’argument que les pays qui ont assoupli leur législation s’en mordent les doigts et font machine arrière. Ils citent l’exemple des Pays-Bas qui seraient en train de fermer leurs fameux coffee-shops. Qu’en est-il exactement ?
  En résumé : Aux Pays-Bas, personne n’est satisfait de la situation actuelle. Ni les partis situés à droite de l’échiquier politique qui surfent sur la vague sécuritaire et veulent fermer les coffee-shops (...)

• Taxation du gazole : l’éclairage d’hyperdebat
  1er juillet 2013

  La juxtaposition des différentes opinions permet d’éclairer les enjeux de ce débat et d’en révéler les contradictions.
  L’objectif d’une taxe est bien sûr de faire rentrer de l’argent. Si elle permet de donner un signal prix, pourquoi s’en priver ? Mais alors, difficile d’en prévoir toutes les conséquences. Dans le cas du gazole, le signal a été tellement puissant qu’il a fait complètement basculer le parc automobile français au diesel.
  Les scénarios du Comité pour la fiscalité écologique (CFE), que ce soit (...)

• La législation sur le cannabis dans le monde
  14 janvier 2014

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