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Articles

• Les arguments "pour" et "contre" l’entrée de la Turquie dans l’UE
  22 octobre 2004, par Emmanuel-Juste DUITS

  Document en cours d’élaboration. Dans ce document, nous avons rassemblé, de la manière la plus objective possible, tous les arguments employés par les partisans et les adversaires de l’entrée de la Turquie dans l’UE. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Pour débattre : La Turquie est-elle réellement laïque ? La Turquie dans l’U.E : facteur de (...)

• Laïcité « à la belge »
  28 décembre 2012

  Peut-on parler de laïcité en Belgique, alors que les pouvoirs publics financent assez largement les cultes, comme en Alsace-Moselle ? Sans doute pas, mais ce pays a poussé assez loin le principe de neutralité de l’État en soutenant une « laïcité organisée ».
  La Belgique se définit comme un État neutre. Cette neutralité, distincte de la laïcité « à la française », se traduit par la reconnaissance de certaines religions et organisations non confessionnelles. Cette reconnaissance s’accompagne du financement du (...)

• Le gazole en France : quelques chiffres
  19 avril 2013

  Chiffres clés La consommation de carburant en France Le prix du gazole et de l’essence
  Chiffres clés Le diesel équipe 60 % des véhicules légers circulant en France 73% des voitures neuves sont des diesels (2012) plus de 80% du carburant vendu en France est du gazole (cela inclut le carburant pour les poids-lourds)
  La consommation de carburant en France depuis 1973
  Déclin continu de l’essence à partir des années 90 Croissance continue du gazole depuis 1973 Stabilité des carburants (essence + (...)

• Légalisation du cannabis : que va-t-il se passer en Uruguay ?
  18 octobre 2013

  Le monde a les yeux braqués sur l’Uruguay qui est sur le point d’adopter une loi qui va au delà de ce qui a déjà été expérimenté ailleurs. Dans ce petit pays d’Amérique latine, l’Etat prévoit en effet de contrôler la production et la commercialisation du cannabis.
  L’Uruguay, 3,4 millions d’habitants, petit pays situé au Sud du Brésil, est dirigé depuis 2010 par José Mujica, un ancien guerillero tupamaros. Il a déjà à son actif la légalisation du mariage gay et de l’IVG. Son nouveau combat : la légalisation du (...)

• Liste des arguments des internautes dans forums.gouv
  27 février 2005

  Document en cours d’élaboration. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Indiquez toujours la source de vos informations. Pour débattre : Comment mieux faire respecter les obligations existantes en matière d’éclairage ? A quelles situations pourrait-on étendre l’allumage obligatoire des codes ? Ne devrait-on pas plutôt agir sur l’équipement des (...)

• Uruguay : le texte de la loi 19.172 sur la Régulation et le Contrôle de la marijuana
  4 septembre 2014

  Les principaux acteurs de la légalisation du cannabis en Uruguay étaient à Paris les 1er et 2 septembre 2014 pour présenter leur projet, à l’invitation de l’association Aurore, membre de la fédération addiction. L’occasion de comprendre la genèse de cette initiative scrutée par de nombreux pays et organisations et de découvrir dans le détail les dispositions inscrites dans la loi.
  On doit à l’association Aurore la traduction des principaux articles de la loi adoptée le 10 décembre 2013 par le parlement (...)

• Cannabis : les Pays-Bas ont-ils fait marche arrière sur les coffee-shops ?
  30 décembre 2013

  Les adversaires de la dépénalisation du cannabis en France brandissent souvent l’argument que les pays qui ont assoupli leur législation s’en mordent les doigts et font machine arrière. Ils citent l’exemple des Pays-Bas qui seraient en train de fermer leurs fameux coffee-shops. Qu’en est-il exactement ?
  En résumé : Aux Pays-Bas, personne n’est satisfait de la situation actuelle. Ni les partis situés à droite de l’échiquier politique qui surfent sur la vague sécuritaire et veulent fermer les coffee-shops (...)

• Contribution climat énergie et Taxe professionnelle
  20 août 2009

  Après la publication du rapport Rocard, le gouvernement n’écarte plus l’utilisation d’une partie des recettes de la Contribution climat énergie pour compenser la réduction de la Taxe professionnelle. Mais qu’en disait donc Michel Rocard ?
  Une analyse détaillée de son rapport publié le 28 juillet 2009 révèle une certaine confusion.
  D’un côté il affirme à plusieurs reprises :
  « L’instauration de la CCE a pour finalité exclusive la réduction des émissions de CO2 et ne doit donc pas être perçue comme le (...)

• Les différentes formes de volontariat en France
  14 décembre 2006

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  Les cadres légaux du volontariat
  Il y a en France plusieurs cadres légaux de volontariat qui ont été présentés de manière claire et synthétique par Cotravaux : Le Volontariat Civil de Cohésion Sociale et de Solidarité (VCCSS), (...)

• Le Concordat en bref
  2 septembre 2012

  L’enseignement religieux obligatoire à l’école publique, les prêtres salariés par l’État... Dans quel pays subsistent ces pratiques ? Réponse : en France, et plus précisément en Alsace-Moselle où la République laïque maintient depuis près d’un siècle un statut dérogatoire hérité de l’histoire.
  Pourquoi ce régime particulier ? En quoi consiste-il ? Où est-il en vigueur ?
  De quoi s’agit-il ?
  Le régime concordataire en Alsace-Moselle est un élément du droit local alsacien et mosellan. Il reconnaît et organise les (...)

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