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Articles

• Comment l’Uruguay met en place son modèle de contrôle et de régulation du cannabis
  16 juin 2014

  Julio Calzada, actuel Secrétaire général du Conseil National des Drogues, est la cheville ouvrière du projet de contrôle et de régulation du cannabis en Uruguay. Son expérience intéresse beaucoup d’autres pays... Il a accordé un long entretien à des personnalités suisses mandatées par la Commission fédérale des questions liées aux drogues (CFLD) pour réfléchir à la future politique en matière de drogues.
  Entretien publié par le magazine suisse L’Hebdo. En voici quelques points saillants :
  Obliger les (...)

• Cannabis : les Pays-Bas ont-ils fait marche arrière sur les coffee-shops ?
  30 décembre 2013

  Les adversaires de la dépénalisation du cannabis en France brandissent souvent l’argument que les pays qui ont assoupli leur législation s’en mordent les doigts et font machine arrière. Ils citent l’exemple des Pays-Bas qui seraient en train de fermer leurs fameux coffee-shops. Qu’en est-il exactement ?
  En résumé : Aux Pays-Bas, personne n’est satisfait de la situation actuelle. Ni les partis situés à droite de l’échiquier politique qui surfent sur la vague sécuritaire et veulent fermer les coffee-shops (...)

• Légalisation du cannabis : que va-t-il se passer en Uruguay ?
  18 octobre 2013

  Le monde a les yeux braqués sur l’Uruguay qui est sur le point d’adopter une loi qui va au delà de ce qui a déjà été expérimenté ailleurs. Dans ce petit pays d’Amérique latine, l’Etat prévoit en effet de contrôler la production et la commercialisation du cannabis.
  L’Uruguay, 3,4 millions d’habitants, petit pays situé au Sud du Brésil, est dirigé depuis 2010 par José Mujica, un ancien guerillero tupamaros. Il a déjà à son actif la légalisation du mariage gay et de l’IVG. Son nouveau combat : la légalisation du (...)

• L’entrée de la Turquie dans l’UE et le déficit de débat démocratique
  23 octobre 2004, par Emmanuel-Juste DUITS

  Document en cours d’élaboration. Dans ce document, nous avons rassemblé, de la manière la plus objective possible, tous les arguments employés par les partisans et les adversaires d’un référendum sur l’entrée de la Turquie dans l’UE. Aidez nous à le compléter ou à l’améliorer en utilisant le forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Le facilitateur de cet hyperdébat intégrera votre contribution très prochainement. Pour débattre : La Turquie est-elle réellement laïque ? La Turquie dans l’U.E : (...)

• L’e-cat d’Andrea Rossi tiendra-t-il ses promesses ?
  8 juin 2012

  Il faut rester prudent. Mais il semble que la fusion froide soit sur le point de déboucher sur des applications industrielles de nature à bouleverser la donne énergétique et environnementale mondiale. La nouvelle énergie aurait tout pour elle : bon marché, non polluante et non radioactive, matières premières abondantes. Le problème, c’est que personne ne comprend comment ça peut marcher !
  Lire la suite sur ouvertures.net : A-t-on trouvé l’énergie qui sauvera la planète (...)

• Le gazole en France : quelques chiffres
  19 avril 2013

  Chiffres clés La consommation de carburant en France Le prix du gazole et de l’essence
  Chiffres clés Le diesel équipe 60 % des véhicules légers circulant en France 73% des voitures neuves sont des diesels (2012) plus de 80% du carburant vendu en France est du gazole (cela inclut le carburant pour les poids-lourds)
  La consommation de carburant en France depuis 1973
  Déclin continu de l’essence à partir des années 90 Croissance continue du gazole depuis 1973 Stabilité des carburants (essence + (...)

• Le Concordat en bref
  2 septembre 2012

  L’enseignement religieux obligatoire à l’école publique, les prêtres salariés par l’État... Dans quel pays subsistent ces pratiques ? Réponse : en France, et plus précisément en Alsace-Moselle où la République laïque maintient depuis près d’un siècle un statut dérogatoire hérité de l’histoire.
  Pourquoi ce régime particulier ? En quoi consiste-il ? Où est-il en vigueur ?
  De quoi s’agit-il ?
  Le régime concordataire en Alsace-Moselle est un élément du droit local alsacien et mosellan. Il reconnaît et organise les (...)

• Avis du Comité pour la fiscalité écologique
  14 avril 2013

  Le Comité pour la fiscalité écologique a publié le 18 avril 2013 ses recommandations en faveur la réduction progressive de l’écart de taxation entre le gazole et l’essence.
  Nous publions ce texte avec nos commentaires qui soulignent quelques erreurs.

• Les notes de veille du CAS sur la fiscalité du carbone
  9 juin 2009

  Le Centre d’Analyse Stratégique, rattaché au Premier ministre, a planché à plusieurs reprises depuis 2006 sur la fiscalité du carbone. Tour d’horizon.
  Note de Veille n°134 (mai 2009) - Politiques climatiques : effets distributifs et recyclage des revenus
  Notes de Veille n°126/127 (mars 2009) - Taxe carbone ou quotas d’émissions ? n° 126 : La régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport n° 127 : Politique climatique aux États-Unis : quel instrument économique pour un (...)

• Contribution climat énergie et Taxe professionnelle
  20 août 2009

  Après la publication du rapport Rocard, le gouvernement n’écarte plus l’utilisation d’une partie des recettes de la Contribution climat énergie pour compenser la réduction de la Taxe professionnelle. Mais qu’en disait donc Michel Rocard ?
  Une analyse détaillée de son rapport publié le 28 juillet 2009 révèle une certaine confusion.
  D’un côté il affirme à plusieurs reprises :
  « L’instauration de la CCE a pour finalité exclusive la réduction des émissions de CO2 et ne doit donc pas être perçue comme le (...)

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