Dé ;bat : participez au forum situé ; au bas de cette page "Ré ;pondre à ; cet article". Si votre contribution apporte de nouveaux é ;lé ;ments ou vient contredire un point de la synthè ;se provisoire qui suit, le facilitateur de cet hyperdé ;bat l’inté ;grera trè ;s prochainement. Indiquez toujours la source de vos informations.
La voie privilégiée actuellement pour réduire les émissions de gaz (...)
Accueil > Archives > Faut-il une taxe carbone ?
Faut-il une taxe carbone ?
L’Union européenne laisse aux Etats membres le choix des moyens pour atteindre les objectifs de réduction des émissions de CO2 et autres GES en dehors du domaine régi par les quotas d’émissions négociables.
En France, ce sont environ 2/3 des émissions de GES qui échappent aux quotas parce qu’elles sont diffuses : transport, résidentiel, agriculture, petite et moyenne industrie. Un projet de taxe carbone, ou "Contribution climat énergie", est en préparation. Comme prévu par la loi Grenelle I, un livre blanc a été publié en juin 2009 et une conférence d’experts a suivi les 2 et 3 juillet, présidée par Michel Rocard.
-
Faut-il taxer le carbone ?
21 août 2009 -
Contribution climat énergie et Taxe professionnelle
20 août 2009Après la publication du rapport Rocard, le gouvernement n’écarte plus l’utilisation d’une partie des recettes de la Contribution climat énergie pour compenser la réduction de la Taxe professionnelle. Mais qu’en disait donc Michel Rocard ?
Une analyse détaillée de son rapport publié le 28 juillet 2009 révèle une certaine confusion.
D’un côté il affirme à plusieurs reprises :
« L’instauration de la CCE a pour finalité exclusive la réduction des émissions de CO2 et ne doit donc pas être perçue comme le (...) -
Contribution climat énergie et TIPP
19 août 2009Le projet français de Contribution climat énergie ne pourra faire l’économie du réexamen des montants de la TIPP et des taxes de même nature mais de montant insignifiant, sur le gaz et le charbon. Par ailleurs, certains, comme l’Institut de l’entreprise, préconisent de ne pas créer de nouvelle taxe, mais de simplement réformer la TIPP. Dans ces conditions, il est important de mieux appréhender les montants actuels de la TIPP et de ses petites soeurs par l’utilisation d’unités plus parlantes.
On (...) -
Contribution climat-énergie : quelles modalités ?
16 août 2009Comme inscrit dans la loi Grenelle I, l’État français a mis à l’étude une contribution dite « climat-énergie », proposition phare du Pacte écologique de Nicolas Hulot. Une conférence d’experts s’est tenue début juillet 2009 à Paris sous la présidence de Michel Rocard, suivie d’une table-ronde en comité restreint le 9 juillet. Un rapport publié le 28 juillet présente l’ensemble du processus de concertation et les recommandations de Michel Rocard.
Alors que le principe d’une taxe carbone a fait l’objet d’un (...) -
Taxe carbone : quelles alternatives ?
15 août 2009La majorité des oppposants à la taxe carbone, sans remettre en cause la nécéssité de lutter contre le réchauffement climatique, s’insurgent contre ce nouvel impôt et proposent d’autres moyens de réduire nos émissions de GES (Gaz à effet de serre). Etudions les en détail. Elles peuvent être des alternatives, mais aussi des compléments à la taxe carbone.
Si vous souhaitez apporter votre contribution, participez au forum situé au bas de cette page "Répondre à cet article". Si votre contribution apporte de (...) -
Les contributions à la conférence d’experts
6 juillet 2009Une soixantaine de contributions ont été envoyées avant la conférence d’experts sur la Contribution climat énergie qui s’est tenue les 2 et 3 juillet 2009 à Paris. Elles complètent les 25 présentations faites pendant les 2 jours de conférence.
Contributions et présentations sont consultables sur le site officiel de la conférence.
Les contributions ont fait l’objet d’un traitement différent selon l’entregent de leurs auteurs :
Quelques initiés, qui ont su comment faire parvenir la leur sous forme de (...) -
Les enjeux d’une conférence sur la contribution « climat-énergie » (Michel Rocard)
15 juin 2009Michel Rocard, président de la conférence d’experts sur la Contribution climat énergie des 2-3 juillet 2009, lance le débat avec la passion qu’on lui connait. Pour ceux qui n’ont pas le temps de lire sa lettre, décryptage et points clefs.
« Les efforts dont l’Europe est le leader, restent très insuffisants »
Il faut donner un prix à la tonne de CO2
« La division par quatre de nos émissions dans les 40 ans qui viennent, sera trop coûteuse si elle n’est pas aussi parfaitement optimisée que possible et (...) -
Emissions de CO2 en France et facteurs d’émission
10 juin 2009On a toujours besoin de chiffres. Autant les prendre aux bonnes sources et être prévenu des pièges ...
Bilan des émissions françaises
Emissions dans l’air en France : substances relatives à l’accroissement de l’effet de serre. CITEPA, Mai 2008
C’est la "bible". On y trouve les émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre, année par année depuis 2000, avec un historique antérieur à 2000 plus ou moins complet selon les gaz, mais toujours avec 1990, l’année de référence du protocole de Kyoto. Elles (...) -
Les notes de veille du CAS sur la fiscalité du carbone
9 juin 2009Le Centre d’Analyse Stratégique, rattaché au Premier ministre, a planché à plusieurs reprises depuis 2006 sur la fiscalité du carbone. Tour d’horizon.
Note de Veille n°134 (mai 2009) - Politiques climatiques : effets distributifs et recyclage des revenus
Notes de Veille n°126/127 (mars 2009) - Taxe carbone ou quotas d’émissions ? n° 126 : La régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport n° 127 : Politique climatique aux États-Unis : quel instrument économique pour un (...) -
Dear Michelle and Barack (James Hansen)
8 juin 2009Dans une lettre ouverte adressée au président américain peu avant son investiture officielle, James Hansen, climatologue en chef de la NASA, fait un vibrant pladoyer en faveur de la mise place immédiate d’une taxe carbone à "100% dividend", c’est à dire dont 100% des recettes seraient redistribuées de manière égalitaire à tous les américains.
La vo de la lettre de James Hansen
La traduction française de la lettre
L’extrait relatif à la taxe carbone :
2. Augmenter le cout des émissions de carbone via (...)
0 | 10