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Sénat : Groupe de travail de la commission des finances sur la fiscalité environnementale

Ce groupe a été créé en février 2009 pour « examiner l’opportunité de créer une "taxe carbone" et étudier le fonctionnement et l’encadrement du marché d’échanges de quotas d’émissions de CO2 ».

http://www.senat.fr/commission/fin/groupes_travail/fiscalite_environnemental (...)